The Project Gutenberg EBook of Le carnet de Robespierre
(septembre-dcembre 1793), by Maximilien Robespierre

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Title: Le carnet de Robespierre (septembre-dcembre 1793)

Author: Maximilien Robespierre

Editor: Albert Mathiez

Release Date: August 28, 2009 [EBook #29823]

Language: French

Character set encoding: ISO-8859-1

*** START OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK LE CARNET DE ROBESPIERRE ***




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Note: texte tabli et annot par Albert Mathiez, Annales
Rvolutionnaires janvier 1918

Note: Le carnet de Robespierre est form de quarante-deux feuillets
d'un papier non marg ni rgl, dont les dix-sept premiers seulement
ont t utiliss. Il est conserv dans les archives de la Commission
des douze, que la Convention chargea de l'examen des papiers de
Robespierre (Archives nationales, F7 4436). Deux pages seulement sont
dates, la page 16, qui est du 17 frimaire, et la dernire, du 7 nivse
(27 dcembre 1793).




LE CARNET DE ROBESPIERRE

(septembre-dcembre 1793)


Maximilien Robespierre

(1758-1794)



1 Nomination des membres du Tribunal rvolutionnaire (1). 2 Formation
des Comits et premirement du Comit des marchs (2). 3 Terminer
l'envoi des commissaires  Brest,  Cherbourg et dans les ports en
gnral (3). 4 Le rapport du dcret qui rapporte la loi sur les biens
des trangers (4). 5 Le dcret qui ordonne que les migrs seront
jugs par tous les tribunaux criminels (5). 6 Ordonner aux ministres
de donner la liste de leurs commis et de leurs agents (6). 7 Assurer
les secours des veuves et des enfans des dfenseurs (7). 8 Ecrire sur
Declaie (8). 9 Demander  Laurent ses renseignemens (9). Les sermens
de Pio (10). Aff. particulires. Goutier (11). Crachet (12). Dimanche,
rapp. de J. B. Lacoste (13). L'Alsace vendue. Hesse  Orlans, 
destituer (14). Conspiration de la rquisition. Disposer avec
prcaution de celle des grandes villes, surtout  Paris; n'emploier
avec confiance que celle des campagnes et des pays o le patriotisme
domine (15). Tenir l'arme rvolutionnaire prte, en rappeler les
dtachemens  Paris pour djouer la conspiration (16). La commission de
Lyon (17). Envoier B. Montaut, rappeler les autres, except Couthon et
Maignet (18). Dentzel, Belin, tratres  dnoncer enfin (19).
Ajournement indfini du dcret sur le calendrier (20). Organisation des
Comits (21). Rapport sur la Vende (22). Dmasquer la faction (23).
Bordeaux, Lyon, Toulon. Courriers (24). Tribunal rvolutionnaire va mal
(25). Dclarer que la section (26) rquisitione n'aura pas l'honneur
de servir la patrie. Avoir deux plans dont l'un livr par les commis.
Organisation du Comit. Entendre tous les jours  heures fixes les
ministres, la police, le commandant, l'accusateur public ou un
prsident du tribunal criminel. Ne recevoir aucun tranger dans le sein
du Comit. Les renvoier aux ministres, ou nommer un commissaire, ou un
secrtaire pour les entendre. Annoncer  l'Assemble la nouvelle
organisation du Comit (27). La taxe du tabac rompt nos relations
commerciales avec l'Amrique (28). Taxer les gros marchands en gros de
manire que les dbitants puissent vendre (29). Besoins pressans de
l'arme de la Moselle et du Rhin. Jubinal de Lure (30). Ier... (31).
Organisation du Comit (32). Infme violation des secrets du Comit,
soit de la part des commis, soit de la part d'autres personnages (33).
1 Placez-vous dans un local convenable (34). 2 Renouvellez vos
commis. Chassez surtout le tratre qui sigeroit dans votre sein. 3
Punissez le commis qui vous prsenta  signer une lettre dont l'objet
toit d'engager (35) les dtenteurs des pices de conspiration
relatives  l'ancien rgime  les brler. Casser l'arrt de la
municipalit qui interdit la messe et les vpres. Il n'en a pas le
droit. C'est un moyen de trouble (36). Appeler l'accusateur public.
Ordonner que chaque jour la municipalit surveillera les prisons, sans
pouvoir relaxer personne, et qu'elle sera responsable de l'vasion des
prisonniers. Lui ordonner de tenir la main  l'excution du dcret qui
dfend aux prvenus de conspiration toute communication entr'eux ou
avec toute autre personne. Dissolution des f. r. r. (37). Rvocation
du dcret qui tablit partout des tribunaux rvolutionnaires (38), du
dcret qui assujettit ceux qui arrtent  envoyer les procs-verbaux
d'arrestation (39). Demander que Thomas Payne soit dcrt d'accusation
pour les intrts de l'Amrique autant que de la France (40). Les
pices de Houchard et autres (41). Organisation du tribunal
rvolutionnaire. Rabaut est  Durfort, prs de Saint-Jean de
Gardonnenck,  quatre lieues d'Anduse et  huit lieues de Nismes (42).
Blanval, finances, Rome, Rafron, Merlin, Jagot, Laloi, Bouquier, Isor,
Gentil, du Mont-Blanc, Lombart-Lachaux, Forestier, Enlard, Deville
(43), Dumas, chef de brigade du bataillon des Vosges  la Vende (44).
Rappeler tous les commissaires du Rhin et de la Mozelle (45). Rappeler
les mauvais commissaires aux chevaux et surtout Boursault (46). Affaire
de Lyon (47). Tribunal rvolutionnaire (48). Dpart de Carnot pour
l'arme (49). Conspiration de Proli, Leclerc (50). Forcer les villes
ci-devant rebelles par la terreur  retrouver les armes qu'elles ont
caches. Marchand (51). Guerre. Nord. Le gnral Cordelier (52).
Affaire de Pronne (53). Rhin. Demander  Bouchotte ce qu'il a fait.
Armer les meilleurs bataillons de la rquisition. Inventaire des armes.
Intrieur. Reprsentans  rappeller: Boursaut, Feraut, Rovre (54).
Reprsentans  envoier ailleurs. Correspondance avec les reprsentans.
Conspirateurs. Organisation du tribunal. Proli, etc., etc. Guerre. Plan
pour le Rhin. Plan pour le Nord (55). Dpart de Carnot. Toulon, la
Lozre, la Vende (56). Armer les bons bataillons. Dsarmer les pays
suspects. Intrieur. Completter l'arme rvolutionnaire et la purger
(57). Organiser le tribunal rvolutionnaire (58). Surveiller les clubs,
emprisonner et punir les contre-rvolutionnaires hypocrites (59).
Rprimer les journalistes imposteurs. Rpandre de bons crits.
Subsistances, approvisionnemens  l'intrieur,  l'extrieur (60).
Rappel et choix des commissaires de la Convention (61). Demander la
liste des commissaires du Conseil excutif, purger les bureaux. 4
points essentiels du gouvernement: 1 Subsistances et
approvisionnemens, 2 Guerre, 3 Esprit public et conspirations, 4
Diplomatie. Tous les jours, il faut se demander dans quelle situation
se trouvent ces quatre choses. _Subsistances et approvisionnemens:_ Ce
chapitre se subdivise en deux parties: 1 moiens de connotre,
conserver et de rpartir celles qui sont dans l'intrieur. Le second 
en faire venir de l'extrieur. _Guerre_. Comprend la fabrication des
armes et des poudres, leur rpartition, les plans de campagne, les
choix des gnraux et l'emploi des nouvelles leves. _Esprit public et
conspirations_. Contient les bons crits, la rpression des rebelles,
l'organisation du tribunal rvolutionnaire et toutes les mesures
ncessaires pour punir les conspirateurs; le tableau de la situation
des diverses parties de la Rpublique; la correspondance avec les
autorits constitues, avec les socits populaires, avec les
reprsentans du peuple. Il faut surtout ici un travail mthodique, dont
l'une des bases seroit le degr de civisme ou d'incivisme des divers
dpartemens. _Gnraux_. Dugommier, gnral de brigade  l'arme
d'Italie (62). Il faut 120 commissaires: 2 par chaque arme, 2 par deux
dpartemens. Il faut en mettre un fort avec un patriote plus faible. Il
faut les renouveler ou les changer assez frquemment. Il faut  tous
une instruction gnrale. Il faut une correspondance active dirige par
le mme principe et adapte aux localits. Demander  Jarri (63) son
projet d'organisation des courriers et les noms des courriers srs,
soit  la guerre, soit au Comit de Salut public. Demander la
correspondance de Bordeaux. Boisguion et Girey (64). Envoier au Rhin un
nouveau courrier porteur des dpches de Saint-Just, avec une lettre 
celui-ci: "Comme nous avons quelqu'inquitude sur le courrier bavard
que vous nous avez envoi et qui est reparti avec nos dpches, nous
vous envoions la lettre ci-jointe par un second courrier, afin qu'elle
vous parvienne plus srement. Gardez-vous de l'impatience et de la
dfiance (65), nous sommes pleins de l'nergie et de la sollicitude qui
vous anime et nous vous seconderons de toutes nos facults." Ecrire 
Hentz de se rendre  l'anne du Nord pour prvenir la division entre
les gnraux (66). Organisation ncessaire des courriers. Deux venant
de Strasbourg ont t rencontrs voiageant tranquillement en cabriolet.
Point de courriers en avant. Dsorganisation efraante des postes.
Nommer des inspecteurs patriotes pour les courriers. Tout courrier
rapportera au Comit un reu de ses dpches. Il sera tenu de se
prsenter au Comit au moment de son arrive. Pyrnes occidentales.
Faire rintgrer Dumas et les autres officiers nomms par le
gouvernement. Rappeller les reprsentans  leur devoir (67). Pyrnes
orientales. Excuter les arrts dj pris. Armes de Bordeaux, de
Marseille, de Lyon,  distribuer aux meilleures leves, faire passer
ceux du Nord au Midi, ceux du Midi au Nord. Le bronser est une manire
de cacher les dfauts des armes, les ouvriers patriotes dnoncent cet
abus contre les intrigans. Envoier Duplay prs de Calendini (68).
Principale mesure de Salut public. Il sera ncessaire d'envoier dans
toute la Rpublique un petit nombre de commissaires forts, munis de
bonnes instructions et surtout de bons principes, pour ramener tous les
esprits  l'unit et au rpublicanisme, seul moen de terminer bientt
la Rvolution au profit du peuple. Ces commissaires s'appliqueront
surtout  dcouvrir et  inventorier les hommes dignes de servir la
cause de la libert. Pour purer les Comits rvolutionnaires, il faut
se procurer la liste de tous ceux qui les composent, leurs noms,
qualits et demeures. Il faut celle du Comit dit Central (69). Il faut
connotre surtout les prsident et secrtaires de chaque Comit et
faire un rapport  ce sujet. -- 2 Il faut revoir la liste des meneurs
de la contre-rvolution, dans chaque pays, indiqus par celles des
commissions populaires, directoire, etc., etc., et svir contre tous
ces hommes. 3 II faut poursuivre tous les dputs chefs de la
conspiration (70) et les atteindre  quelque prix que ce soit. Il faut
que tous les individus connus soient promptement punis. II faut avoir
la liste circonstancie de tous les prisonniers, dcrter que ceux qui
auront donn azile aux conspirateurs, aux hors la loi, seront punis des
mmes peines (71). Ecrire  Lalande (72) qu'il envoie les pices et les
notes relatives  Perrochel (73), faire arrter Fournier, s'assurer si
Perrochel est  l'abbaye, confrer avec le Comit de Sret gnrale,
arrter le chirurgien Lefebvre et les correspondans de Perrochel.
Parler  Bouchotte pour un commis. Parler  Dumont pour Sainte-Foi
(74). Ecrire  Brune (75) pour Girey. Appeller l'accusateur public pour
Bernard (76) et pour Perrochel. Libert de Julien, administrateur des
armes (77). Appeller l'accusateur public pour Lamarlire (78). Parler
sur le rapport du Comit de Sret gnrale, demander qu'il soit plus
complet. Sauver l'honneur de la Convention et de la Montagne,
distinguer la nuance entre les chefs de la corruption et les foibles
gars (79). 17 frimaire. Guerre. Nord. Jourdan et Ernouf suspects par
leur inaction et leur correspondance. On annonce une nouvelle tentative
sur Dunkerque. D faut se dfier de la contre-rvolution religieuse dans
ce pays. Dufresse (80) et l'arme rvolutionnaire sont inquitans.
Toulon. Dugommier excite la dfiance par la manire dont il s'est
conduit avec le gnral anglois (81). La Vende, tout est  changer. La
Mozelle. Victoire manque parce que cette arme, qui a un bon gnral
en chef, n'a point de gnraux de division (82). Intrieur. Troubles
religieux  appaiser dans le dpartement de la Somme. Y envoier un
reprsentant sage et patriote (83). Tribunal rvolutionnaire 
surveiller, organisation  rformer. Reprsentans  changer. 7 nivse.
Dvoiler la double intrigue (84). Statuer sur Girard (85). Rapport sur
le tribunal rvolutionnaire (86). Accusateur public  m. (87). Affaire
de l'Orient (88). Panthon pour le jeune hussard (89), pour Gasparin et
Bayle (90). Rapport du dcret en faveur des femmes des conspirateurs
(91).




Notes:


(1) Par dcret du 5 septembre 1793, le tribunal rvolutionnaire avait
t divis en quatre sections. C'est le 26 septembre que la Convention
arrta, sur la prsentation des Comits de Salut public et de Sret
gnrale, la liste des citoyens destins  complter les quatre
sections du tribunal rorganis. (2) Le 13 septembre, un membre de la
Convention avait accus le Comit des marchs de tout paralyser et
d'tre cause du dnuement des soldats. Danton avait demand le
renouvellement de tous les comits, celui de Salut public except. La
Convention avait dcrt que le Comit de Salut public lui prsenterait
la liste des membres qui composeraient les comits renouvels. Le 16
septembre, Saint-Andr fit adopter la liste des nouveaux membres du
Comit des marchs. C'est entre ces deux dates du 13 et du 16 septembre
que Robespierre a crit ces phrases au dbut de son carnet. (3) Le 15
septembre, la Convention dcrta que le dput Gillet en mission 
l'arme des ctes de Brest, continuerait d'y exercer les fonctions qui
lui avaient t confies, malgr le cong qui lui avait t accord. Le
22 septembre, le Comit envoya Prieur de la Marne et Saint-Andr 
l'escadre de l'amiral Morard de Galles, qui croisait  Quiberon. (4) Le
7 septembre, la Convention avait vot,  la demande du dpartement de
Paris, le squestre des biens appartenant aux sujets ennemis, mais elle
avait suspendu le dcret ds le lendemain,  la grande indignation des
jacobins, qui protestrent  la barre le 13 septembre. On voit que les
jacobins taient d'accord avec Robespierre. Le 30 septembre, Delaunay
d'Angers fit un rapport sur la question au nom des Comits runis du
commerce, de Salut public, des finances et de la Commission dite des
Cinq. Il conclut contre le squestre. Mais le 9 octobre, Robespierre et
Billaud-Varenne obtinrent de la Convention la remise en vigueur du
dcret du 7 septembre. (Pour plus de dtails, voir notre livre _La
Rvolution et les Etrangers_.) (5) Le 13 septembre, le ministre de la
Justice Garat consulta la Convention sur la question de savoir si les
tribunaux criminels pouvaient juger les migrs arrts dans leur
dpartement. Sur la proposition de Merlin (de Douai), la Convention
dcrta sur-le-champ que les migrs rentrs, qui ne seraient pas
justiciables des tribunaux militaires, seraient jugs par le tribunal
criminel du dpartement dans lequel ils auraient t arrts. Il est
probable que Robespierre voyait des inconvnients  ce dcret. (6) Le
13 septembre, le Comit de Salut public avait ordonn la destitution
d'un certain nombre de fonctionnaires employs dans les administrations
militaires. Robespierre en prit sans doute prtexte pour rclamer
l'puration du personnel des autres services. (7) Il s'agit de
l'application des dcrets des 4 mai et 6 juin 1793, entravs par la
mauvaise volont des autorits locales. (Voir dans ma _Victoire en l'an
II_, p. 203, le chapitre sur les Allocations). Le 5 nivse, Robespierre
fera voter un nouveau dcret augmentant d'un tiers le chiffre des
secours et pensions, et abrgeant les formalits pour les toucher. (8)
Le gnral Declaye (ou Declaie), commandant la place de Cambrai, avait
t accus de trahison par Lacoste et Peyssard, aprs une sortie
malheureuse qu'il avait ordonne entre Apres et Avesnes-le-Sec. (Voir
leur lettre dans les _Archives parlementaires_, sance du 15
septembre). On voit que la rponse que leur fit le Comit (recueil
Aulard, t. VI, p. 463) fut inspire par Robespierre. Declaye fut
d'ailleurs dclar irrprochable aprs enqute (arrt du Comit de
Salut public, du 29 octobre 1793) (9) Laurent (du Bas-Rhin) avait
dnonc, le 12 septembre, un acte arbitraire commis par Xavier Audoin,
adjoint du ministre de la Guerre, qui avait nomm le fils de
Fouquier-Tinville  une sous-lieutenance dans le 4e rgiment de
chasseurs  cheval, alors que les reprsentants  l'arme du Rhin
avaient dj pourvu  cette place. La Convention avait fait droit  la
rclamation de Laurent. On voit que Robespierre dsire se documenter
auprs de ce dernier, qui tait de passage  Paris. (10) Cette phrase,
crite au crayon lger, manque dans l'hliographie Motteroz. Le
chevalier Pio, ancien attach  l'ambassade de Naples  Paris, rvoqu
en 1790, avait jou un rle important dans les milieux jacobins de la
capitale. Il avait collabor au journal de Marat et dnonc
furieusement le ministre des Affaires trangres Lebrun, ainsi que
Proly. On trouvera sur lui des renseignements dans un article des
_Annales rvolutionnaires_ (janvier 1919). (11) On lit dans les papiers
du Comit de Sret gnrale,  la date du 27 septembre 1793 (Archives
nationales, DXLIV), la dnonciation suivante: "Le citoyen Goutier a
dclar au Comit qu'il est  sa connoissance le nomm Audille, employ
dans les bureaux de la Convention o il a t plac par les Brissotins.
Il tient les propos les plus contre-rvolutionnaires contre les
patriotes de la Montagne, notamment Danton, Marat, Panis et
Robespierre, et dit que ce dernier a prsid au massacre des prisons,
vomit toutes les horreurs contre les jacobins de toutes les socits
populaires, en disant que ce sont des brigands, des anarchistes et des
dsorganisateurs. Il est de toute justice de purger les bureaux d'un
tel contre-rvolutionnaire. Le dclarant demande que son nom ne soit
point connu. Goutier. Pour copie conforme: Boucher Saint-Sauveur." Un
certain Andr Goutier, dlgu de l'Assemble primaire de Mondragon
(Vaucluse)  la Fdration du 10 aot, avait rclam et obtenu
l'indemnit de dplacement alloue  tous les fdrs. (Voir aux
_Archives parlementaires_ la sance du 15 aot 1793). Est-ce de lui
qu'il est question? Robespierre tait en relations assez troites avec
Agricole Moureau, l'oncle du jeune Viala, qui jouissait en Vaucluse
d'une influence considrable dans le parti montagnard. (12) Crachet,
homme de loi  Saint-Omer et administrateur du district de cette ville,
tait artsien comme Robespierre. Un arrt du Comit de Salut public,
en date du 17 octobre 1793, nomma son fils "inspecteur gnral des
chevaux pour la maladie de la morve". On voit que cette nomination fut
due  Robespierre, selon toute apparence. (13) Il faut lire: rapport de
J.-B. Lacoste (dput du Cantal). Une lettre des reprsentants 
l'arme du Rhin, J.-B. Lacoste, Guyardin et J.-B. Milhaud, date de
Kemps, le 18 septembre, et lue  la Convention le 25 septembre, avait
annonc un chec des Franais qui n'avaient pas russi  franchir le
Rhin, en nombre, prs de Huningue, par suite de la trahison des
bateliers. C'est probablement aprs la lecture de cette lettre que
Robespierre crit sur son carnet: "L'Alsace vendue". Le Comit destitua
le gnral Landremont, commandant de l'arme. Le 25 septembre, il
crivit aux reprsentants pour les inviter  surveiller les officiers
suspects et  prvenir les trahisons (Le gnral d'Arlande avait pass
 l'ennemi peu de temps auparavant). Lacoste et Mallarm vinrent 
Paris. La Convention les renvoya  l'arme par dcret du 6 octobre. Le
6 octobre tait un dimanche. C'est sans doute ce jour-l que J.-B.
Lacoste fit son rapport au Comit, te 13 octobre, Robespierre lui
envoya des pices concernant un complot qui avait pour but de livrer
Strasbourg. (14) Le ci-devant prince allemand Charles de Hesse fut
relev de son commandement  Orlans, le 13 octobre 1793. Robespierre
se dfiait des trangers et surtout de ceux qui affectaient un
patriotisme exagr, comme c'tait le cas de Hesse. Voir sur celui-ci
le livre de M. A. Chuquet. (15) Le 15 octobre, le Comit de Salut
public ordonna au ministre de la Guerre de former promptement et de
discipliner les bataillons de rquisition. Les jeunes bourgeois des
villes, enrls dans la leve en masse, n'taient partis qu' regret,
et on les souponnait d'intentions contre-rvolutionnaires. (16)
Courtois a publi cette phrase en la dtachant d celle qui prcde, de
manire  faire croire que "la conspiration" que Robespierre voulait
djouer tait une conspiration de dputs, et qu'il avait eu
l'intention d'attenter  la reprsentation nationale. Le 15 octobre, 
la demande de Jourdeuil, adjoint au ministre de la guerre, un dcret
autorisa le transfert  Versailles des escadrons de l'arme
rvolutionnaire en garnison  Beauvais. Il fallut un dcret parce que
Versailles tait situ  l'intrieur du primtre constitutionnel de 30
000 toises, dans lequel aucune troupe ne pouvait pntrer sans une
autorisation lgislative. (17) Le 5 octobre, Barre donna lecture  la
Convention d'une lettre de Dubois-Cranc et Gauthier, en mission devant
Lyon. Le Comit estima que leur conduite dans les oprations du sige
tait empreinte de faiblesse et dcida leur rappel, qui fut dcrt le
lendemain par la Convention. (18) B ne fut pas envoy  Lyon, mais 
l'arme des Ardennes, par dcret du 19 octobre. Montaut fut envoy 
Lyon avec Collot d'Herbois et Fouch, par dcret du 9 brumaire (30
octobre 1793). Laporte et Chteauneuf-Randon ne furent pas rappels.
(19) Le 4 octobre, on avait lu  la Convention une lettre de Dentzel,
reprsentant, enferm dans Landau assig. Dentzel se plaignait du
gnral Delmas, dont il demandait la destitution. Aprs la lecture de
cette lettre, Duroy dclara que Dentzel lui tait suspect, et la
Convention vota le renvoi au Comit de Salut public. -- Un Belin tait
dput de l'Aisne  la Convention. Il est peu probable que ce soit lui
que Robespierre ait vis dans cette note. (20) Le calendrier
rpublicain avait t dcrt le 5 octobre 1793, sur la proposition de
Romme. On voit que Robespierre eut l'intention de s'opposer 
l'excution du dcret qui fut le signal de la dchristianisation. (21)
Le 6 octobre, le Comit de Salut public proposa la liste des membres
qui devaient tre adjoints au Comit des marchs et de ceux qui
devaient former le Comit d'instruction publique. (22) Le 11 octobre,
la Convention chargera le Comit de Salut public de lui faire un
rapport sur la msintelligence qui rgnait en Vende entre certains
gnraux et certains reprsentants du peuple. (23) Quelle faction
Robespierre avait-il en vue? Est-ce la faction qui avait perscut
Rossignol? la faction de Philippeaux et de Bourdon (de l'Oise)? (24) Le
13 octobre 1793, le Comit de Salut public adopta un rglement relatif
aux trente courriers qui lui taient attachs. (25) A la sance du 5
octobre 1793, le prsident de la Convention avait fait lire deux
lettres par lesquelles Fouquier-Tinville rclamait des pices pour
commencer le procs des girondins et celui de Marie-Antoinette. Est-ce
 cet incident que fait allusion la rflexion de Robespierre? (26) Ce
mot est barr dans le texte. Cette phrase obscure doit rpondre aux
proccupations que causait  Robespierre le mauvais esprit de la
rquisition des villes. (27) Je ne vois pas que cette communication ait
t faite  la Convention. Le Comit arrta, dans sa sance du 22
octobre, plusieurs des mesures rglementaires proposes par
Robespierre. (28) Robespierre tait trs dsireux de ne pas jeter les
Etats-Unis et la Suisse dans le conflit  ct de nos ennemis. Il
mnageait le gouvernement de Washington et coutait volontiers les
suggestions de son reprsentant  Paris, l'ambassadeur Gouverneur
Morris. (29) Le 27 octobre 1793, les Comits runis de Salut public, du
commerce et d'agriculture arrtrent que le tableau du maximum
accorderait 5 p. 100 de bnfice au marchand en gros et 10 p. 100 au
marchand dtaillant. (30) Cette phrase au crayon lger n'est pas
apparue dans la phototypie Motteroz. Je n'ai pas russi  me renseigner
sur ce personnage. (31) Un mot illisible, peut-tre "soin"? (32) Le 16
octobre 1793, le Comit de Salut public dcida de diviser son nouveau
local en bureaux. Le 9 brumaire (30 octobre), il invita le ministre de
l'Intrieur  procder  leur ameublement. (33) Le 26 octobre 1793 (5
brumaire), le Comit loigna Hrault de Schelles de ses dlibrations,
en le chargeant d'une mission pour le Haut-Rhin. Voir sur cet pisode
nos articles: L'histoire secrte du Comit de Salut public, et Hrault
de Schelles tait-il dantoniste? dans la seconde srie de nos _Etudes
robespierristes_. (34) Courtois a vu dans cette phrase la preuve que
Robespierre avait le projet de dissoudre la Convention. _Rapport_, p.
36. (35) Ici quatre mots rays: le Comit  faire. (36) Le 3 frimaire,
la Commune, en l'absence de Chaumette, avait pris un arrt qui
ordonnait la fermeture immdiate de toutes les glises de Paris encore
ouvertes. L'arrt fut rapport, le 8 frimaire,  la demande de
Chaumette. (Sur ces faits, voir mon livre _La Rvolution et l'Eglise_,
p. 133 et suiv.). (37) Il faut sans doute lire: des femmes
rpublicaines rvolutionnaires dont le club fut ferm  cette poque
par un dcret de la Convention qui interdit tous les clubs de femmes.
(38) Le 22 brumaire (12 novembre),  la demande du dpartement
d'Eure-et-Loir, la Convention avait charg le Comit de Salut public
d'examiner la question de savoir s'il ne conviendrait pas d'tablir
dans chaque dpartement un tribunal rvolutionnaire. Dj certains
reprsentants en mission avaient donn aux tribunaux criminels
ordinaires la mission de juger rvolutionnairement. (Ainsi Barras et
Frron. Voir E. Poup, _Le tribunal rvolutionnaire du Var_.) (39) Le
27 du premier mois (18 octobre 1793), Lecointre, prludant  la
campagne des Indulgents contre la Terreur, avait fait dcrter que les
comits rvolutionnaires ne pourraient faire arrter personne sans
motiver leurs dcisions, qu'ils seraient tenus de communiquer sous
trois jours au Comit de Sret gnrale de la Convention. Le troisime
jour du deuxime mois (24 octobre), Louis, du Bas-Rhin, proposa, au nom
du Comit de Sret gnrale, de rapporter ce dcret. Il fut soutenu
par Robespierre et le dcret fut rapport. (40) Le 5 nivse, Barre fit
dcrter qu'aucun tranger ne serait admis  reprsenter le peuple
franais. Thomas Payne, Anacharsis Cloots et Dentzel furent ainsi
expulss de la Convention et bientt mis en arrestation. Gouverneur
Morris avait desservi Payne auprs de Robespierre. (Voir notre livre:
_La Rvolution et les Etrangers_.) Payne s'tait compromis dans la
politique dfaitiste des Dantonistes. (41) Houchard fut traduit devant
le tribunal rvolutionnaire par dcret en date du 24 octobre 1793. (42)
Robespierre tait mal inform. Le 15 frimaire, Amar annona  la
Convention que les deux Rabaut venaient d'tre arrts au faubourg
Poissonnire,  Paris. (43) Le 10 octobre 1793, sur le rapport de
Saint-Just, la Convention avait dcrt que le gouvernement de la
France tait rvolutionnaire jusqu' la paix. L'art. 14 du dcret
stipulait qu'il serait cr "un tribunal et un jur (sic) de
comptabilit", dont les membres nomms par la Convention auraient pour
mission de poursuivre tous ceux qui avaient mani des deniers publics
depuis la Rvolution. On peut se demander si la liste inscrite ici
n'tait pas celle des dputs qui, dans la pense de Robespierre,
devaient composer la chambre ardente rvolutionnaire imagine par
Saint-Just. La prsence de Raffron, qui avait demand  plusieurs
reprises l'institution d'un tribunal censorial, le laisserait croire.
Rtablir dans cette liste plusieurs noms mal orthographis: Romme,
Raffron. (44) Il s'agit sans doute de Dumas (Jean-Louis) qui figure 
l'_Etat militaire_ de 1793, comme lieutenant-colonel du 3e bataillon de
volontaires du dpartement des Vosges. (45) Le 19 octobre, par un
arrt de la main de Robespierre, le Comit de Salut public avait
charg le dput Hentz d'une mission d'enqute  l'arme de la Moselle.
Peu aprs, le 22 octobre, le Comit nommait Hoche au commandement de
l'arme de la Moselle. Le 28 octobre, il dcidait d'envoyer de nouveaux
reprsentants  l'arme du Rhin, pour remplacer Ruamps, Milhaud,
Lacoste, Mallarm, Borie et Niou. Lacoste fut maintenu dans sa mission
par le dcret du 13 brumaire (3 novembre) et il eut pour collgues
Lmane, Baudot, Ehrmann. (46) Les commissaires  la leve
extraordinaire de chevaux avaient t nomms  la sance du 8 octobre
1793. Le dput Boursault, ancien directeur de spectacle, y tait
dsign pour la Bretagne. Le 25 brumaire (15 novembre 1793), le Comit
adressa, aux commissaires  la leve des chevaux, une circulaire pour
les inviter  agir avec zle et clrit. Boursault fut dnonc  la
Convention, le 27 novembre, par l'assemble lectorale du dpartement
de Paris, qui lui reprocha de vivre avec opulence, alors qu'il tait en
tat de faillite. Le Comit de Sret gnrale fut charg d'enquter
sur son cas. (47) Le 9 brumaire (30 octobre), la Convention approuva,
sur le rapport du Comit, les actes des reprsentants  Lyon, qui
avaient tabli une commission pour juger les rebelles. Le mme jour, le
Comit ordonna au ministre de la Guerre de faire passer  Lyon un
dtachement de l'arme rvolutionnaire, et dlgua Collot d'Herbois en
mission extraordinaire dans la ville. (48) Par dcret du 8 brumaire (29
octobre), le tribunal criminel extraordinaire fut appel
rvolutionnaire. (49) Carnot partit pour l'arme du Nord aprs la
sance du 5 octobre. Il ne fut de retour que le 20 octobre. Dans
l'intervalle il avait assist, aux cts de Jourdan,  la bataille de
Wattignies (15 et 16 octobre). (50) Le belge Proli, qu'on disait btard
du prince de Kaunitz, avait t dnonc par Fabre d'Eglantine comme
agent de l'tranger. Il fut arrt le 12 octobre, mais remis en libert
aussitt par l'intervention de ses protecteurs Hrault de Schelles et
Collot d'Herbois. Thophile Leclerc (de Lyon ou d'Oze), un des chefs du
parti des Enrags, rdigeait le journal _L'Ami du peuple_, qui cessa de
paratre  la fin de septembre. (51) Le Comit de Salut public prit, le
10 octobre, un arrt pour rappeler un de ses commissaires en mission 
Senlis. Le recueil Aulard, o les fautes de ce genre sont habituelles,
appelle ce commissaire Murhard. Il s'agit de Marchand, qui avait t
charg, avec Clmence, de comprimer un soulvement rvolutionnaire qui
avait clat dans cette rgion (arrt du Comit en date du 21
septembre 1793). Marchand fut rappel parce qu'il avait commis un abus
de pouvoir en arrtant un citoyen Le Meignan. (52) Le gnral Cordelier
avait command une division  Wattignies. (53) II s'agissait
d'eau-de-vie destine aux troupes, qu'on disait empoisonne. Le 11
octobre, Barre, Hrault et Robespierre crivirent aux reprsentants 
l'arme du Nord, pour leur demander de faire une enqute. (54) Fraud,
en mission  l'arme des Pyrnes occidentales, avait t attaqu aux
Jacobins. Le dpartement des Hautes-Pyrnes prit sa dfense. (Voir aux
_Archives parlementaires_ la sance du 7 octobre). Rovre tait en
mission en Vaucluse. Il fut accus avec vraisemblance de spculer sur
les biens nationaux et de s'enrichir  l'abri de ses fonctions. (55)
Voir la sance du Comit de Salut public du 22 octobre. (56) Le 12
octobre, le Comit crivit  Chateauneuf-Randon, alors en mission 
Lyon, de se rendre dans la Lozre pour rprimer les troubles causs par
la leve de la premire rquisition. (57) Le 9 brumaire (30 octobre),
Barre fit voter un dcret assujettissant l'arme rvolutionnaire aux
lois militaires ordinaires. "Quelques malveillans, dit-il, ont insinu
aux citoyens qui la composent que cette force tait institue pour
donner des places, des rcompenses  des patriotes, et qu'elle ne
devait pas tre tenue sur un pied aussi strict que les autres
armes.....". Le 13 brumaire, le Comit prit un important arrt sur
l'organisation de l'arme rvolutionnaire. (58) Le 10 brumaire (31
octobre), la municipalit parisienne renouvela la demande qu'elle avait
dj faite  la Convention, le 6 octobre, d'un tribunal rvolutionnaire
qui suivrait l'arme de ce nom et qui punirait les accapareurs. Un
membre du Comit de lgislation posa diverses questions  ce sujet,
dans la sance du 20 brumaire (10 novembre). (59) Les
contre-rvolutionnaires hypocrites dsignent, dans l'esprit de
Robespierre, les faux patriotes qui poussaient aux mesures extrmes,
autrement dit l'avant-garde hbertiste dirige par Proli. (60) Le 4
octobre, le Comit ordonna au Conseil excutif de lui prsenter les
moyens les plus srs et les plus prompts de se procurer des grains 
l'tranger. Voir les sances du Conseil excutif des 6 et 8 octobre. Le
maximum gnral avait t vot le 29 septembre. (61) Le 8 brumaire (29
octobre), un dcret rappela les reprsentants dont la mission dans les
dpartements tait termine. Le mme jour, Barre fit dcrter que les
reprsentants rappels, qui ne seraient pas de retour dans le dlai de
quinze jours, seraient considrs comme dmissionnaires. Le 13 brumaire
(3 novembre), un nouveau dcret, propos par Barre, rappela tous les
reprsentants chargs de la leve de la premire rquisition: "Quand
les commissaires, dit Barre, restent trop longtemps dans un
dpartement, les administrations s'engourdissent, parce qu'ils les
rendent inactives." (62) Robespierre jeune, en mission  l'arme
d'Italie, avait fait un vif loge de Dugommier, dans sa lettre du 23
octobre. Peu aprs, le 3 novembre, Dugommier fut charg, par le Comit,
de diriger le sige de Toulon. Robespierre an chanta ses louanges aux
Jacobins, le 3 frimaire (28 novembre), et dclara qu'il avait t nomm
gnral de brigade  la recommandation de Marat. (63) Jarri ou Jarry,
courrier du Comit, est souvent nomm dans la correspondance de Le Bas,
qui l'employa dans sa mission d'Alsace. (Voir _Le Conventionnel Le
Bas_, par Stfane-Pol). (64) Girey-Dupr, ami de Brissot et rdacteur
au _Patriote franais_, et Bois-Guyon, ci-devant adjudant-gnral du
gnral Beysser, avaient t arrts  Bordeaux, le 2 brumaire, par
ordre des reprsentants Ysabeau et Tallien. (Voir la lettre de ceux-ci
au Comit, en date du 3 brumaire). (65) Ces mots "et de la dfiance"
ont t barrs aprs coup par Robespierre. Saint-Just et Le Bas avaient
t dlgus en mission extraordinaire  l'arme du Rhin, au lendemain
de la perte des lignes de Wissembourg, par arrt du Comit, en date du
17 octobre 1793. (66) Le 13 brumaire, Robespierre crivit  Hentz, en
mission  l'arme des Ardennes, pour l'inviter  se rendre  l'arme du
Nord, afin d'aplanir la rivalit qui s'tait leve entre Dnquesnoy et
Jourdan, au sujet de leur mrite respectif dans le gain de la bataille
de Wattignies. La lettre de Robespierre est analyse dans le catalogue
de la vente d'autographes Victorien Sardou, n 128. (67) Le 10 brumaire
(31 octobre), les reprsentants  l'arme des Pyrnes occidentales
avaient crit au Comit qu'ils avaient maintenu au commandement en chef
le gnral Muller, nomm par eux, et qu'ils n'avaient pas install le
gnral Dumas, nomm  cette fonction par le Conseil excutif. Le 12
brumaire (2 novembre), le Comit arrta que les tats-majors des armes
des Pyrnes orientales et occidentales seraient purs. Le 10 frimaire
(30 novembre), le Comit nomma Dumas au commandement d'une division de
10 000 hommes, envoye de l'arme des Pyrnes occidentales en Vende.
(68) Un Calendini, officier sous les ordres de Lavalette, commandant 
Lille, avait t perscut par le gnral Lamarlire. J'ignore de
quelle mission il avait t charg. Le Duplay, qui est ici nomm, doit
tre le clbre menuisier chez qui logeait Robespierre. (69) Il s'agit
sans doute de Comit de surveillance (ou de Salut public) du
dpartement de Paris, qui comprenait la plupart des membres de l'ancien
Comit rvolutionnaire central, qui avait prpar l'insurrection des 31
mai et 2 juin. (70) Courtois a reproduit cette phrase pour prouver que
Robespierre voulait dtruire la Convention. Le contexte montre qu'il
s'agit des dputs compromis dans l'insurrection fdraliste. On sait
que Robespierre a sauv les 73 dputs girondins qui s'taient borns 
protester contre le 31 mai. (71) La Convention avait mis hors la loi
les dputs girondins qui taient alls soulever les dpartements
(dcrets des 8, 28 juillet et 30 octobre 1793). Dans son rapport du 23
ventse, sur les factions de l'tranger, Saint-Just donnera
satisfaction  Robespierre, en faisant voter les deux articles
suivants: "Art. 8. Les prvenus de conspiration contre la Rpublique,
qui se seront soustraits  l'examen de la justice, sont mis hors la
loi. -- Art. 9. Quiconque les reclera chez lui ou ailleurs sera
regard et puni comme leur complice." (72) Un Lalande figure dans la
liste de patriotes crite de la main de Robespierre et publie dans les
_Papiers indits_, t. II, p. 8. Il crivit  Robespierre, de Coutances,
le 7e jour de la 3e dcade du Ier mois (29 octobre 1793), une longue
lettre qui figure aux _Papiers indits_, I, p. 159 sq., pour dnoncer
la femme La Chapelle, nice de l'vque de Bayeux, De Cheylus. Cette
femme habitait  Paris, rue Turenne, n 156, et elle correspondait,
sous le couvert du dput de l'Ardche, Saint-Martin, qui habitait dans
la mme maison, ainsi que Perrochel. D'aprs Lalande, Perrochel, homme
de beaucoup de talent, aurait t un des chefs du fdralisme dans le
Calvados. La femme La Chapelle aurait t la matresse du dput
Saint-Martin. (73) Le nomm Perrochel, ancien membre des Jacobins,
avait t arrt et emprisonn  l'abbaye, comme compromis dans le
mouvement fdraliste. (Tuetey, _Rpertoire_, t. X, n 707. M. Tuetey a
imprim Perrochet par une faute de lecture). Le chirurgien Lefvre
avait t dnonc au Comit de Salut public du dpartement de Paris,
comme prchant le fdralisme. Il fut envoy  Sainte-Plagie. Une des
correspondantes de Perrochel, la veuve Fournier, ne de La
Chapelle-Caylus, fut arrte galement et conduite  la Petite-Force.
(74) Sainte-Foy, ancien surintendant des finances du comte d'Artois et
agioteur notoire, avait t traduit au Comit de Sret gnrale par
ordre des reprsentants Lejeune et Roux. Un arrt du Comit de Sret
gnrale, en date du 4 frimaire, l'croua  la Conciergerie. (Tuetey,
_Rpertoire_, t. X, n 981). (75) Brune, le futur marchal, commandait
le dtachement de l'arme rvolutionnaire dans la Gironde. (76) Ce mot
est barr. (77) Le 16 frimaire (6 dcembre), le Comit de Salut public
invita le Comit de Sret gnrale  rendre la libert au citoyen
Julien, administrateur de la fabrication des armes, dtenu depuis
longtemps  la maison d'arrt de la section de Popincourt. L'arrt est
de la main de Robespierre. (78) Lamarlire avait t dcrt
d'accusation par la Convention, le 31 juillet 1793,  la suite d'un
rapport de J.-B. Saint-Andr. Le 13 brumaire, Barte avait annonc  l
Convention que Fouquier-Tinville avait crit au Comit que le gnral
Favart, commandant  Lille, tait cit pour dposer dans le procs de
Lamarlire. Barre fit dcrter que Favart resterait  Lille et
enverrait sa dposition par crit. Lamarlire fut condamn  mort le 6
frimaire. (79) Le 28 brumaire, Amar, au nom du Comit de Sret
gnrale, avait prsent un rapport succinct sur la conspiration
dnonce par Chabot et Basire, quelques jours auparavant. Amar avait
t charg du rapport dfinitif. Robespierre prpara de son ct un
rapport sur la question o il accablait "les chefs de la conspiration",
Julien de Toulouse, Delaunay, le baron de Batz, et o il s'efforait de
reprsenter Chabot et Basire comme "des faibles gars". Ce rapport,
qui ne fut pas adopt par les Comits, a t imprim dans les pices
trouves dans les papiers de Robespierre et imprimes en excution du
dcret du 3 vendmiaire an III, pice n XVIII. (80) Dufresse, ancien
acteur, ami de Danton, devenu gnral  Lille sous Lavalette, avait t
dj arrt par ordre de Lamarlire,  la fin de juillet, puis remis
en libert. Le 19 frimaire, Bourdon (de l'Oise) l'accusa d'tre sans
murs, d'avoir t l'agent de Dumouriez et de pousser aux mesures
extrmes pour lasser le peuple de la Rvolution. (81) Les reprsentants
 Toulon venaient d'crire au Comit que le gnral Dugommier avait
trait, avec trop de prvenance, le gnral anglais O'Hara fait
prisonnier. Voir Chuquet, _Dugommier_, p. 119-120 (82) Le 16 frimaire
(6 dcembre), avait t donn lecture  la Convention d'une lettre des
reprsentants  l'arme de la Moselle, racontant les efforts
infructueux de Hoche contre Kaiserslautem, les 8, 9 et 10 frimaire. On
voit que Robespierre continue  penser beaucoup de bien de Hoche et
qu'il attribue son insuccs  la mdiocrit de ses lieutenants. (83) Le
16 frimaire (6 dcembre), on donna lecture  la Convention d'une lettre
d'Andr Dumont, reprsentant dans la Somme, qui racontait une tentative
insurrectionnelle provoque par les prtres  Amiens. Dj Robespierre
avait blm les violences d'Andr Dumont contre le culte. (Voir E.
Hamel, _Histoire de Robespierre_, t. III, p. 213). On voit qu'ici il
songe  le faire rappeler. Il n'y russit pas d'ailleurs. (84) La
double intrigue tait celle des ultra-rvolutionnaires ou hbertistes,
d'un ct, et celle des citra-rvolutionnaires ou indulgents, de
l'autre, tous ligus contre le Comit de Salut public. Robespierre la
dnona dans un rapport au Comit, qui ne fut publi qu'aprs sa mort.
(_Papiers indits_, t. II, p. 21.) (85) Il existe dans les _Papiers
indits trouvs chez Robespierre_ t. III, p. 133), une lettre du
conventionnel Girard, dput de l'Aude, qui demande  Robespierre son
appui pour obtenir un cong d'un mois. (86) Le 5 nivse, Robespierre
avait fait dcrter que le Comit de Salut public prsenterait, dans le
plus bref dlai, un rapport sur les moyens de perfectionner
l'organisation du tribunal. (87) Il faut lire sans doute " mander".
(88) Le 7 nivse, le Comit approuva les mesures prises par Julien
fils, son agent dans le Morbihan. Julien avait dnonc l'quipage de
l'_Orion_, qui avait cri: Vive le roi! (Voir la correspondance de
Julien, publie par son petit-fils Edouard Lockroy, sous le titre: _Une
mission en Vende_, p. 156.) (89) Le 8 nivse, Robespierre pronona
l'loge de Bara et demanda pour lui les honneurs du Panthon, ce qui
fut dcrt. (90) Le 10 frimaire, une dputation des socits
populaires de Vaucluse tait venue apporter  la Convention le cur du
reprsentant Gasparin, mort  Orange dans sa mission. Un membre avait
demand pour Gasparin les honneurs du Panthon. La Convention renvoya
la proposition au Comit d'instruction publique. -- Pierre Baille, en
mission  Toulon, tait tomb aux mains des rebelles. Le bruit courut
qu'il avait t supplici, et le 5 frimaire (25 novembre), le jour mme
o la Convention expulsait les restes de Mirabeau du Panthon, Merlin
de Thionville faisait dcrter que le Comit d'instruction publique
prsenterait un rapport sur la mort de Baille et de son collgue
Beauvais, "afin de prsenter leur mmoire  la reconnaissance
publique". (91) Le 22 frimaire (12 dcembre 1793), une dputation de
femmes des suspects dtenus tait venue demander  la Convention la
libert de leurs maris. La ptition, inspire par les indulgents, avait
t renvoye au Comit de Sret gnrale. Le 6 nivse, Barre avait
propos, au nom des deux Comits, la formation d'une commission de cinq
membres chargs d'examiner les motifs d'arrestation des suspects et de
prononcer sur leur cas. Robespierre combattit la proposition qui fut
ajourne.









End of the Project Gutenberg EBook of Le carnet de Robespierre
(septembre-dcembre 1793), by Maximilien Robespierre

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receive the work electronically in lieu of a refund.  If the second copy
is also defective, you may demand a refund in writing without further
opportunities to fix the problem.

1.F.4.  Except for the limited right of replacement or refund set forth
in paragraph 1.F.3, this work is provided to you 'AS-IS' WITH NO OTHER
WARRANTIES OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO
WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY OR FITNESS FOR ANY PURPOSE.

1.F.5.  Some states do not allow disclaimers of certain implied
warranties or the exclusion or limitation of certain types of damages.
If any disclaimer or limitation set forth in this agreement violates the
law of the state applicable to this agreement, the agreement shall be
interpreted to make the maximum disclaimer or limitation permitted by
the applicable state law.  The invalidity or unenforceability of any
provision of this agreement shall not void the remaining provisions.

1.F.6.  INDEMNITY - You agree to indemnify and hold the Foundation, the
trademark owner, any agent or employee of the Foundation, anyone
providing copies of Project Gutenberg-tm electronic works in accordance
with this agreement, and any volunteers associated with the production,
promotion and distribution of Project Gutenberg-tm electronic works,
harmless from all liability, costs and expenses, including legal fees,
that arise directly or indirectly from any of the following which you do
or cause to occur: (a) distribution of this or any Project Gutenberg-tm
work, (b) alteration, modification, or additions or deletions to any
Project Gutenberg-tm work, and (c) any Defect you cause.


Section  2.  Information about the Mission of Project Gutenberg-tm

Project Gutenberg-tm is synonymous with the free distribution of
electronic works in formats readable by the widest variety of computers
including obsolete, old, middle-aged and new computers.  It exists
because of the efforts of hundreds of volunteers and donations from
people in all walks of life.

Volunteers and financial support to provide volunteers with the
assistance they need are critical to reaching Project Gutenberg-tm's
goals and ensuring that the Project Gutenberg-tm collection will
remain freely available for generations to come.  In 2001, the Project
Gutenberg Literary Archive Foundation was created to provide a secure
and permanent future for Project Gutenberg-tm and future generations.
To learn more about the Project Gutenberg Literary Archive Foundation
and how your efforts and donations can help, see Sections 3 and 4
and the Foundation web page at https://www.pglaf.org.


Section 3.  Information about the Project Gutenberg Literary Archive
Foundation

The Project Gutenberg Literary Archive Foundation is a non profit
501(c)(3) educational corporation organized under the laws of the
state of Mississippi and granted tax exempt status by the Internal
Revenue Service.  The Foundation's EIN or federal tax identification
number is 64-6221541.  Its 501(c)(3) letter is posted at
https://pglaf.org/fundraising.  Contributions to the Project Gutenberg
Literary Archive Foundation are tax deductible to the full extent
permitted by U.S. federal laws and your state's laws.

The Foundation's principal office is located at 4557 Melan Dr. S.
Fairbanks, AK, 99712., but its volunteers and employees are scattered
throughout numerous locations.  Its business office is located at
809 North 1500 West, Salt Lake City, UT 84116, (801) 596-1887, email
business@pglaf.org.  Email contact links and up to date contact
information can be found at the Foundation's web site and official
page at https://pglaf.org

For additional contact information:
     Dr. Gregory B. Newby
     Chief Executive and Director
     gbnewby@pglaf.org


Section 4.  Information about Donations to the Project Gutenberg
Literary Archive Foundation

Project Gutenberg-tm depends upon and cannot survive without wide
spread public support and donations to carry out its mission of
increasing the number of public domain and licensed works that can be
freely distributed in machine readable form accessible by the widest
array of equipment including outdated equipment.  Many small donations
($1 to $5,000) are particularly important to maintaining tax exempt
status with the IRS.

The Foundation is committed to complying with the laws regulating
charities and charitable donations in all 50 states of the United
States.  Compliance requirements are not uniform and it takes a
considerable effort, much paperwork and many fees to meet and keep up
with these requirements.  We do not solicit donations in locations
where we have not received written confirmation of compliance.  To
SEND DONATIONS or determine the status of compliance for any
particular state visit https://pglaf.org

While we cannot and do not solicit contributions from states where we
have not met the solicitation requirements, we know of no prohibition
against accepting unsolicited donations from donors in such states who
approach us with offers to donate.

International donations are gratefully accepted, but we cannot make
any statements concerning tax treatment of donations received from
outside the United States.  U.S. laws alone swamp our small staff.

Please check the Project Gutenberg Web pages for current donation
methods and addresses.  Donations are accepted in a number of other
ways including including checks, online payments and credit card
donations.  To donate, please visit: https://pglaf.org/donate


Section 5.  General Information About Project Gutenberg-tm electronic
works.

Professor Michael S. Hart was the originator of the Project Gutenberg-tm
concept of a library of electronic works that could be freely shared
with anyone.  For thirty years, he produced and distributed Project
Gutenberg-tm eBooks with only a loose network of volunteer support.


Project Gutenberg-tm eBooks are often created from several printed
editions, all of which are confirmed as Public Domain in the U.S.
unless a copyright notice is included.  Thus, we do not necessarily
keep eBooks in compliance with any particular paper edition.


Most people start at our Web site which has the main PG search facility:

     https://www.gutenberg.org

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including how to make donations to the Project Gutenberg Literary
Archive Foundation, how to help produce our new eBooks, and how to
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